Social
Smic :
Au 01/01/2023 :
11,27 euros de l'heure, soit 1 709,28 euros pour 151,67 heures.
Plafond SS :
Pour 2023 : 3 666 euros/mois.
Les conventions collectives :
- C.c nationale des ouvriers du bâtiment (>10 salariés) :
- C.c nationale des Etam du bâtiment :
- Classification Etam :
- C.c nationale des IAC du bâtiment :
- Autres conventions collectives, code du travail, autres codes (site Légifrance)
La procédure de licenciement individuel :
L'apprentissage :
- Modèle de contrat :
- Notice :
Contrôle Urssaf :
La charte du cotisant contrôlé :
Sous-Traitance
Comprendre la réglementation
Sous-traitance mode d’emploi
Quel contrat choisir ?
Conditions générales
Contrat de sous-traitance du Btp
(FFB, FNTP, CAPEB, EGF, SNSO, FNSCOP)
Edition 2020
Conditions particulières
Marchés courants
Conditions particulières simplifiées
(FFB, FNTP, CAPEB, SNSO, FNSCOP)
Edition 2020:
Marchés complexes
Conditions particulières intégrales
(FFB, FNTP, CAPEB, SNSO, FNSCOP)
Edition 2020
Déclaration à souscrire par le sous-traitant
Modèle :
Sécurité
Sécurité et prévention :
Utiliser les fiches de l'Oppbtp :
Risques professionnels :
Évaluation des risques professionnels : Lire
Amiante :
Avec l'INRS, tout sur l'amiante, ses dangers, les précautions à prendre selon votre corps d'état :
