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Social

Smic :

Au 01/01/2024 :
11,65 euros de l'heure, soit 1 766,92 euros pour 151,67 heures.

 

Plafond SS :
Pour 2024 : 3 864 euros/mois.

Les conventions collectives :

- C.c nationale des ouvriers du bâtiment (>10 salariés) :

- C.c nationale des Etam du bâtiment :

- Classification Etam :

- C.c nationale des IAC du bâtiment :

- Autres conventions collectives, code du travail, autres codes (site Légifrance)

La procédure de licenciement individuel :

L'apprentissage :

​

- Modèle de contrat :

- Notice :

 

Contrôle Urssaf :


La charte du cotisant contrôlé :

social

Marchés publics

Les appels d'offres :

​

- dans le BOAMP :

​

- dans Marchés Online :

​

 

Les formulaires types :  

                                   

​

Le guide de la dématérialisation :

​

​

L'actualité en continu (avec achat public.com) :

Marchés publics

Marchés privés

Les délais de paiement :

Les délais de paiement entre professionnels :

Marchés Privés

Davantage d'information (DGCCRF) :

La garantie de paiement de l'entrepreneur :

Marchés privés

Sous-Traitance

Comprendre la réglementation

​

Sous-traitance mode d’emploi

Quel contrat choisir ?

​

Conditions générales

 

Contrat de sous-traitance du Btp

(FFB, FNTP, CAPEB, EGF, SNSO, FNSCOP)

Edition 2020

Conditions particulières

​

Marchés courants

 

Conditions particulières simplifiées

(FFB, FNTP, CAPEB, SNSO, FNSCOP)

Edition 2020

Marchés complexes

 

Conditions particulières intégrales

(FFB, FNTP, CAPEB, SNSO, FNSCOP)

Edition 2020

Déclaration à souscrire par le sous-traitant

​

Modèle : 

SOUSTRAITANCE

Révision - Actualisation de prix

Révision de prix :

​

- Index bâtiment, travaux publics et divers de la construction

- Index Coût de production, BT, TP, IM :

Les intérêts moratoires :

​

Dans un marché public (avec lmp-assistants) :

Révision

Sécurité

Sécurité et prévention : 

​

Utiliser les fiches de l'Oppbtp :

Risques professionnels :


Évaluation des risques professionnels : Lire

Amiante :


Avec l'INRS, tout sur l'amiante, ses dangers, les précautions à prendre selon votre corps d'état :

Sécurité

Prévention des sinistres :


La base de données de l'Agence Qualité Construction :

Tout sur le marquage CE :

Pratique
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