top of page
Découvrez
Les actualités du SNSO
Guide sur l'augmentation des matières premières
Ci-joint, un guide pratique recensant les outils "législatifs ou réglementaires" à votre disposition pour vous protéger contre la flambée...
Matières Premières : Lettre à Monsieur Le Premier Ministre
Ci-joint, la lettre envoyée à Monsieur Jean Castex, Premier Ministre, Monsieur Bruno Lemaire, Ministre de l'Economie et des finances...
Période juridiquement protégée...
Les pouvoirs publics ont défini une période juridiquement protégée qui a pour effet de rendre inapplicable les pénalités et les clauses...
bottom of page